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Marques déposées par ASFONA
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Tour2Plaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tour2Plaine
ASFONA

Numéro de dépôt :
4421056
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
Tour2Plaine de ASFONA

Présentation de la marque Tour2Plaine

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par ASFONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tour2Plaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ASFONA domicilié(e) Les ruralies - 79231 - PRAHECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASFONA, Monsieur François GIBON domicilié(e) Les Ruralies - 79231 - PRAHECQ - France.

La marque Tour2Plaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour2Plaine arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

ASFONA a également déposé les autres marques suivantes : ASFONA LA FORMATION CONTINUE AGRICOLE , ASFONA


ASFONA - Les ruralies - 79231 - PRAHECQ - France


ASFONA, Monsieur François GIBON - Les Ruralies - 79231 - PRAHECQ - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Informations en matière d'éducation.